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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.M. GROUP
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ZEDFIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEDFIL
I.C.M. GROUP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1467528
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2018

Présentation de la marque ZEDFIL

Déposée le 24 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) I.C.M. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEDFIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.M. GROUP domicilié(e) 1 Route de Semur,21500 MONTBARD (dossier no 2364555) - 21500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364555) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEDFIL est expirée depuis le 24 mai 2018.

I.C.M. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LCMT , EZTRAY , STEPBLOC


I.C.M. GROUP Société Anonyme - 1 Route de Semur,21500 MONTBARD (dossier no 2364555) - 21500 - France - SIREN 562005447


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2364555) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2115197 - Publication au BOPI 1998-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364555 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396240 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396241 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 24 février 2009 - Changement de nature juridique n°491740 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491741 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616699 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

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